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AVIS LÉGAL

Dernière mise à jour : septembre 2026

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Titulaire : H. Vergero C.B.
Nom commercial : Hostal Rosell Boutique
Numéro d'identification fiscale (NIF) : E16506446
Adresse : Carrer de Rosell, 4, 07820 Sant Antoni de Portmany, Illes Balears, Espagne
Téléphone : +34 600 02 88 17
E-mail : hostalrosell@gmail.com
Site web : https://www.hostalrosell.com
Numéro d'enregistrement touristique : HPM2051

Hostal Rosell Boutique exerce son activité d'hébergement touristique conformément à la réglementation touristique applicable dans les Îles Baléares.

2. CONDITIONS D'UTILISATION

L'utilisateur s'engage à utiliser le site web, ses contenus et ses services de manière licite et conformément à la législation en vigueur, au présent Avis légal, à la bonne foi et à l'ordre public.

Il est interdit d'utiliser le site web à des fins illicites ou portant atteinte aux droits ou aux intérêts de tiers, ainsi que d'effectuer toute action susceptible d'endommager, de rendre inutilisable, de surcharger ou d'empêcher le fonctionnement normal du site web.

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Ces contenus sont protégés par la réglementation espagnole, européenne et internationale en matière de propriété intellectuelle et industrielle.

La reproduction, la distribution, la communication au public, la transformation, l'exploitation ou l'utilisation de ces contenus à des fins commerciales sans l'autorisation préalable et expresse du titulaire des droits correspondants est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.

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Les marques, noms commerciaux, logos ou autres éléments appartenant à des tiers susceptibles d'apparaître sur le site web restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Toute éventuelle atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle peut être signalée à :

hostalrosell@gmail.com

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S'il est constaté que l'un de ces liens renvoie vers un contenu illicite ou susceptible de porter atteinte aux droits de tiers, cela peut être signalé à hostalrosell@gmail.com afin que le lien soit examiné et, le cas échéant, supprimé.

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Les informations relatives au responsable du traitement, aux finalités, aux bases juridiques, à la conservation des données, aux destinataires et à l'exercice des droits sont disponibles dans notre Politique de confidentialité.

8. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

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